Déposée le 20 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Swield
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cordenpharmachem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Swield domicilié(e) 19 avenue de verdun - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 194 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Swield domicilié(e) 19 avenue de verdun - 94410 - SAINT MAURICE - France.
La marque cordenpharmachem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Swield, sarl - 19 avenue de verdun - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 500194279
Swield - 19 avenue de verdun - 94410 - SAINT MAURICE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage : tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, fongicides, herbicides, parasiticides : tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes ».
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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